Pour accéder au RÈGLEMENT No 30963 MODIFIANT LE RÈGLEMENT KKDIK (TURQUIE REACH), veuillez cliquer ici.
Pour accéder au RÈGLEMENT No 32408 MODIFIANT LE RÈGLEMENT KKDIK (TURKEY REACH) (23 décembre 2023), veuillez cliquer ici.
Annexe 1 - Dispositions générales pour l'évaluation des substances et la préparation des rapports sur la sécurité chimique, veuillez cliquer ici.
Annexe 2 - Exigences pour l'élaboration des fiches de données de sécurité, veuillez cliquer ici.
Annexe 3 - Critères pour les substances enregistrées en quantités entre 1 et 10 tonnes, veuillez cliquer ici.
Annexe 4 - Exemptions de l'obligation d'enregistrement conformément à l'article 2(5)(a)(1), veuillez cliquer ici.
Annexe 5 - Exemptions de l'obligation d'enregistrement conformément à l'article 2(5)(a)(2), veuillez cliquer ici.
Annexe 6 - Exigences en matière d'informations visées à l'article 11, veuillez cliquer ici.
Annexe 7 - Exigences standard en matière d'informations pour les substances fabriquées ou importées en quantités d'une tonne ou plus, veuillez cliquer ici.
Annexe 8 - Exigences standard en matière d'informations pour les substances fabriquées ou importées en quantités de 10 tonnes ou plus, veuillez cliquer ici.
Annexe 9 - Exigences standard en matière d'informations pour les substances fabriquées ou importées en quantités de 100 tonnes ou plus, veuillez cliquer ici.
Annexe 10 - Exigences standard en matière d'informations pour les substances fabriquées ou importées en quantités de 1000 tonnes ou plus, veuillez cliquer ici.
Annexe 11 - Règles générales d'adaptation du régime d'essai standard énoncé dans les annexes 7 et 10, veuillez cliquer ici.
Annexe 12 - Dispositions générales pour les utilisateurs aval pour évaluer les substances et préparer les rapports sur la sécurité chimique, veuillez cliquer ici.
Annexe 13 - Critères pour l'identification des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques, et des substances très persistantes et très bioaccumulables, veuillez cliquer ici.
Annexe 14 - Liste des substances soumises à autorisation, veuillez cliquer ici.
Annexe 15 - Dossiers, veuillez cliquer ici.
Annexe 16 - Analyse socio-économique, veuillez cliquer ici.
Annexe 17 - Restriction sur la fabrication, la mise sur le marché et l'utilisation de certaines substances dangereuses, mélanges et articles, veuillez cliquer ici.
Annexe 18 - Conditions pour recevoir un certificat de compétence d'expert en évaluation chimique, veuillez cliquer ici.
