15 nouveaux groupes de substances ont été ajoutés à la liste candidate

Le 15 juin 2026, le HSE a annoncé que 15 groupes de substances avaient été ajoutés à la liste candidate des SVHC au titre de UK REACH. Les nouvelles substances ajoutées sont les suivantes :

2,2′,6,6′-Tétrabromo-4,4′-isopropylidènediphénol (TBBPA)
2,2-Bis(bromométhyl)propane-1,3-diol (BMP) ; dérivé tribromé du 2,2-diméthylpropan-1-ol/3-bromo-2,2-bis(bromométhyl)-1-propanol (TBNPA) ; 2,3-dibromo-1-propanol (2,3-DBPA)
2-(4-tert-Butylbenzyl)propionaldéhyde et ses différents stéréoisomères (Lysmeral)
2-(Diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholin-4-yl)phényl]butan-1-one (Omnirad)
6,6′-Di-tert-butyl-2,2′-méthylènedi-p-crésol (DBMC)
Acide 6-[(C10-C13)-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoïque (Tetra-PSCA)
Tetraoxyde de dibore et de baryum
Éther bis(2-(2-méthoxyéthoxy)éthyle) (tétraglyme)
Peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle)
Dilaurate de dioctylétain, dérivés bis(cocoacyloxy) de dioctylétain et autres dérivés bis(acyloxy d’acides gras) de dioctylétain (DOTL)
Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine
N-(Hydroxyméthyl)acrylamide
Acide orthoborique, sels de sodium
Reactive Brown 51
Tris(2-méthoxyéthoxy)vinylsilane

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Que doivent faire les entreprises ?

Dans ce cadre, certaines obligations peuvent s’appliquer aux entreprises dont les produits contiennent des substances inscrites sur la liste candidate. Celles-ci peuvent être résumées comme suit :

Si une substance inscrite sur la liste candidate est présente dans un article à une concentration supérieure à 0,1 % m/m, les informations nécessaires à l’utilisation sûre de l’article doivent être communiquées au destinataire.
Lorsque des articles contenant des substances inscrites sur la liste candidate sont fabriqués, importés ou mis sur le marché, une notification au HSE peut être requise si certaines conditions sont remplies.
En outre, des obligations de fourniture d’informations s’appliquent également aux mélanges qui ne sont pas classés comme dangereux au titre du règlement GB CLP, mais qui contiennent une substance inscrite sur la liste candidate. Lorsqu’un mélange contient une substance de la liste candidate à une concentration égale ou supérieure à 0,1 %, une fiche de données de sécurité (FDS) doit être fournie sur demande.
Par ailleurs, lorsqu’une substance mise sur le marché est inscrite sur la liste candidate UK REACH, le fournisseur est tenu de fournir à son client la fiche de données de sécurité relative à cette substance.

Grâce à notre service UK REACH, nous pouvons vous aider à satisfaire à ces obligations.

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