Si votre demande KKDIK est rejetée

Juste au moment où vous pensiez que le processus d'enregistrement KKDİK était complet et réussi, vous découvrez qu'il a été rejeté par le ministère, bouleversant vos plans. Que pouvez-vous faire?

Réaliser les enregistrements KKDİK sans aucun soutien peut conduire à la confusion, à un manque d'information, et à un désordre, résultant en des demandes incomplètes ou incorrectes. De même, recevoir un soutien de mauvaises sources peut également mener à l'échec.

Lorsque vous soumettez initialement votre dossier d'enregistrement KKDİK, le ministère effectue une vérification de complétude. Si des lacunes sont détectées lors de cette vérification, une période vous est accordée pour les compléter, et l'accès à votre dossier est alors rouvert. À ce moment, un message apparaît dans la section Notifications du KKS disant: « Demande de mise à jour de l'article soumis - 'no de demande XXX' pour l'enregistrement KKDİK 'Type d'enregistrement XXXX' soumis par votre demande, une demande de mise à jour a été faite par le Ministère. Vous pouvez effectuer les modifications nécessaires depuis le Module des Articles Soumis d'ici le 'Date finale XXX'. » Un courriel automatique est également envoyé à la personne de contact. Si vous échouez à effectuer les modifications et à compléter les lacunes, l'enregistrement de l'article sera rejeté et malheureusement, les frais d'enregistrement ne seront pas remboursés.

Si vous effectuez les modifications et renvoyez le dossier, celui-ci entrera automatiquement de nouveau sous évaluation du ministère à la fin de la période spécifiée. Cette période de révision peut durer jusqu'à trois semaines, et si le ministère constate que les informations nécessaires n'ont pas été fournies, votre dossier sera rejeté. Dans un tel cas, une notification et un courriel vous seront envoyés via KKS, où vous pourrez également trouver des détails sur les raisons du rejet de l'article.

Selon le règlement KKDİK, seul un article ou un mélange qui a été enregistré avec succès et auquel un numéro d'enregistrement a été attribué peut être fabriqué ou importé en quantités supérieures à une tonne. Ne pas compléter un enregistrement signifie que vous échouez également à obtenir l'autorisation nécessaire du ministère. Si vous ne réalisez pas les procédures nécessaires dans le délai d'enregistrement et de demande, vous n'aurez pas obtenu les autorisations requises pour la fabrication ou l'importation en quantités supérieures à une tonne. Il est également possible que vous réalisiez les procédures nécessaires mais que votre demande soit rejetée et que vous ne puissiez pas répondre aux mises à jour demandées avant la date limite d'enregistrement final. Par conséquent, il est bénéfique de ne pas retarder les actions nécessaires et de ne pas les laisser à la dernière minute.

Que pouvez-vous faire dans un tel cas? Si la demande est rejetée, l'enregistrant peut réduire la quantité de la substance à moins d'une tonne par an ou arrêter complètement la fabrication ou l'importation de la substance. Il est clair que votre entreprise ne voudrait pas faire face à une telle situation.

Les enregistrants dont les demandes sont rejetées et qui se retirent du leadership devront acheter une LoA et subir à nouveau certains processus si un nouveau leader est nommé. Si un enregistrant leader se retire du leadership, un nouveau leader peut émerger, mais la fabrication et l'importation ne doivent pas s'arrêter, et cela doit également se produire avant la date d'enregistrement final. Si le fichier d'enregistrement pré-MBDF est rejeté avant la date d'enregistrement final, un nouveau dossier d'enregistrement doit être soumis en utilisant le même numéro de pré-enregistrement, et de nouveaux frais d'enregistrement doivent être payés sur la base du nouveau numéro de référence de paiement fourni par le système KKS. Cependant, si ce rejet survient après la date d'enregistrement final ou en raison d'une négligence à la date pertinente, aucun article soumis pour enregistrement ne sera autorisé à être fabriqué ou importé en Turquie en quantités supérieures à une tonne. Dans ce cas, un nouveau dossier d'enregistrement doit être soumis, et les frais requis doivent être payés. Si le ministère confirme la complétude de l'enregistrement ou ne fournit aucune notification adverse, l'enregistrant peut commencer la fabrication ou l'importation après avoir obtenu le numéro d'enregistrement dans les 3 semaines suivant la date de présentation.

Les situations que nous avons expliquées ci-dessus sont valables pour la fabrication et l'importation de plus d'une tonne d'un article, seul ou en mélange, ou inclus dans des marchandises. Le rejet de vos demandes KKDİK n'a pas nécessairement à conduire à un échec complet. Comme mentionné ci-dessus, il existe certaines voies que vous pouvez suivre ; en menant le processus correctement et à nouveau, vous pouvez réussir dans votre nouvelle demande. Cependant, à ce stade, il y a certaines choses auxquelles vous devez faire attention. Tous les processus doivent être réalisés par des experts et en temps voulu. En retardant les actions nécessaires, vous réduisez le temps dont vous disposez. Une courte période est également un temps limité et insuffisant pour les experts KKDİK et les traducteurs impliqués dans le processus. Essayer de comprimer les procédures dans ce délai peut entraîner l'omission de certains points critiques et votre entreprise pourrait rencontrer un échec. En fin de compte, la précipitation mène au gaspillage.

Vous pouvez bénéficier de notre accompagnement en nous contactant pour vos enregistrements KKDİK.