Quels produits sont considérés dans le cadre des produits de nettoyage contenant un acide/une base forte

Qu’est-ce qu’un « produit de nettoyage contenant un acide fort/une base forte » ?

Les produits de nettoyage contenant une certaine quantité d’acide fort ou de base forte sont définis comme des « produits de nettoyage contenant un acide fort ou une base forte ».

Produits de nettoyage et détergents contenant un acide fort ou une base forte

Les produits de nettoyage contenant un acide fort ou une base forte et les produits évalués dans le champ d’application des détergents ont pratiquement la même revendication. Les deux groupes de produits revendiquent une fonction de nettoyage.

Comme leur nom l’indique, les produits de nettoyage contenant un acide fort ou une base forte doivent nécessairement contenir un acide fort ou une base forte. Toutefois, la seule présence de ces substances dans la composition du produit ne suffit pas ; la quantité utilisée et le domaine d’utilisation sont également importants. En outre, étant donné que ces produits contiennent un acide fort ou une base forte, leurs valeurs de pH doivent se situer dans une plage déterminée. En résumé, la principale différence entre les produits évalués dans ce cadre et les détergents réside dans la concentration d’acide fort/base forte dans la composition et/ou dans la valeur du pH.

Les groupes de produits répondant à ces critères, tels que les dégraissants et les produits détartrants, étaient auparavant évalués, en plus de leur revendication de nettoyage, dans le cadre du « Communiqué relatif aux principes concernant la production, l’importation, la surveillance et le contrôle du marché, ainsi que la notification des produits de nettoyage contenant un acide fort ou une base forte ». Toutefois, l’instruction correspondante ayant été abrogée, ces produits relèvent désormais également du champ d’application du règlement relatif aux détergents. De même, dans les pays de l’Union européenne, le règlement relatif aux détergents est pris comme base.

Conformité réglementaire des produits de nettoyage contenant un acide fort/une base forte

L’obligation de notification au ministère du Commerce et des Douanes de la République de Türkiye pour les « produits de nettoyage contenant un acide fort/une base forte » avant leur mise sur le marché en Türkiye a été supprimée. Toutefois, les fabricants ou importateurs qui mettent des produits sur le marché dans le cadre de la législation doivent conserver, au sein de l’entreprise, la fiche de données de sécurité, l’étiquette et le dossier technique du produit afin de pouvoir les présenter au ministère sur demande.

Le dossier technique contient des informations détaillées sur le produit ainsi que les documents prouvant que les autorisations nécessaires ont été obtenues afin de démontrer que le produit n’est pas nocif pour la santé. Ce dossier ne doit pas être soumis au ministère ; toutefois, il doit être tenu prêt au sein de l’entreprise déclarante aux fins des inspections. Le dossier en question est préparé par l’entreprise propriétaire du produit.

Chemleg peut vous aider à assurer la conformité réglementaire de vos produits de nettoyage contenant un acide fort/une base forte. Cliquez ici pour remplir le formulaire et obtenir un accompagnement.