Les allergènes cosmétiques et les nouvelles réglementations | Turquie

Les allergènes cosmétıques et les nouvelles réglementations

En 2003, le Parlement européen a émis la Directive 2003/15/CE, qui comprenait une liste de 26 allergènes (initialement, il y avait 26 allergènes, mais deux ont été interdits : le Lilial et le Lyral).

En décembre 2011, le Comité scientifique européen de la sécurité des consommateurs (SCCS) a adopté l'avis SCCS/1459/11 - "Avis sur les allergènes de parfum dans les produits cosmétiques"; ainsi, il a été conclu que les personnes sont sensibles à plus de substances que les 26 listées dans le Règlement 1223/2009. Environ 56 substances supplémentaires devaient être ajoutées au champ d'application de la réglementation et, en 2023, la nouvelle réglementation est entrée en vigueur: Règlement de la Commission (CE) 2023/1545 du 26 juillet 2023 modifiant le Règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil et la Décision du Conseil relative à l'étiquetage des allergènes de parfum dans les produits cosmétiques.

Les substances supplémentaires répertoriées à l'Annexe III sont les suivantes:

• 29 substances: Alpha-Terpinène, Terpinolène, Cétones de rose, 3-Propylidènephthalide, Salicylate de méthyle, Cédrene acétylé, Salicylate d'amyle, Anéthole, Benzaldéhyde, Camphre, Bêta-Caryophyllène, Carvone, Acétate de phényléthyle diméthyl, Hexadécanolactone, Hexaméthylindanopyran, Acétate de linalyle, Menthol, Triméthylcyclopentényl méthylisopenténol, Salicylaldéhyde, Santalol, Sclaréol, Terpinéol, Tétraméthyl acétyloctahydronaphtalènes, Triméthylbenzènepropanol, Vanilline, Acétate d'eugényle, Acétate de géranyle, Acétate d'isoeugényle, Pinène.

• 27 extraits et huiles naturels: Pinus Mugo, Pinus Pumila, Huile/Extrait de Cedrus Atlantica, Térébenthine, Huile/Extrait de Myroxylon Pereirae, Absolu de Lippia Citriodora, Huile/Extrait de Cananga Odorata, Huile de feuilles de Cinnamomum Cassia, Huile d'écorce de Cinnamomum Zeylanicum, Huile de fleur de Citrus Aurantium, Huile de pelure de Citrus Aurantium, Huile de bergamote de Citrus Aurantium, Huile de pelure de Citrus Limon, Huile de Lemongrass, Huile d'Eucalyptus Globulus, Huile d'Eugenia Caryophyllus, Huile/Extrait de Jasmin, Huile de Juniperus Virginiana, Huile de feuilles de Laurus Nobilis, Huile/Extrait de Lavandula, Huile de Mentha Piperita, Huile de Mentha Viridis, Extrait de Narcissus, Huile de fleurs de Pelargonium Graveolens, Huile de Pogostemon Cablin, Huile/Extrait de fleurs de Rose, Huile de Santalum Album.

Ces substances doivent être indiquées sur l'emballage cosmétique conformément aux règles existantes lorsqu'elles sont présentes aux niveaux suivants ou supérieurs:

• 0,01 % dans les cosmétiques rincés (par exemple, savon, gel douche, shampooing),

• 0,001 % dans les cosmétiques sans rinçage (par exemple, crème, lotion, tonique).

L'étiquetage est obligatoire si la substance dépasse les concentrations spécifiques seuils spécifiés, qui sont différents pour les produits rincés et sans rinçage. Par conséquent, la nouvelle réglementation élargit cette liste à plus de 80 allergènes. Il convient de se rappeler que l'objectif de cet étiquetage supplémentaire est d'informer les personnes sensibles et de leur indiquer quels composants éviter. L'étiquetage est là pour leur indiquer si la substance à laquelle elles sont sensibles est présente dans le produit.

Il n'est pas nécessaire de changer la formule et/ou de retirer ces substances et/ou de considérer une reformulation de ces composants. Ce qui est important, c'est l'élargissement et la mise à jour de la liste des allergènes.

Cette situation a engendré de nouveaux défis réglementaires et de mise en œuvre tels que:

• Un grand nombre de noms complexes pour le même type d'allergène à mémoriser pour les consommateurs allergiques (56 nouveaux allergènes),

• Des problèmes d'espace sur les étiquettes en raison de listes d'ingrédients très longues.

Pour résoudre ces problèmes, une nouvelle approche réglementaire était nécessaire dans la nouvelle réglementation, permettant aux substances provoquant la même réactivité croisée d'être répertoriées sous un nom de groupe commun au lieu de noms de substances individuelles dans l'Annexe III.

Il existe deux approches réglementaires pour nommer les allergènes répertoriés à l'Annexe III dans le règlement, appelées 'Indépendant' et 'Groupé'. L'approche d'entrée d'allergène 'Indépendant' est l'approche réglementaire habituelle utilisée pour 24 allergènes dans le passé. L'approche d'entrée d'allergène 'Groupé' est une nouvelle approche réglementaire développée pour résoudre le problème des listes d'ingrédients longues et compliquées (surtout pour les personnes allergiques) qui rendent les étiquettes trop longues et donc peu conviviales pour les consommateurs. Au lieu de forcer les personnes allergiques à mémoriser la liste complète des substances appartenant au même groupe de réactivité croisée, seul un nom doit être mémorisé pour chaque groupe par les consommateurs allergiques concernés. Pour les substances contenant le même allergène (type), les 'Noms de groupe' sont appelés 'noms de regroupement'.

Par exemple, pour les trois matières premières suivantes répertoriées à la ligne 354 de l'Annexe III, le nom unique "Lemongrass Oil" doit être indiqué dans le contenu comme un nom de groupe.

“Si la concentration des produits non libérés dépasse 0,001 % et la concentration des produits libérés dépasse 0,01 %, la présence de cette substance, comme mentionné à l'article (1)(g) du Règlement sur les produits cosmétiques, doit être indiquée dans la liste ‘INGRÉDIENTS DU PRODUIT’ comme ‘Lemongrass Oil’.”

Le Règlement 2023/1545 confirme la période de transition spécifiée dans le projet de règlement que nous connaissons déjà, et les propriétaires de marques devront adapter leurs étiquettes aux nouvelles exigences selon les échéances suivantes:

• Dans les 3 ans pour les nouveaux produits cosmétiques; d'ici le 31 juillet 2026,

• Dans les 5 ans pour les cosmétiques déjà sur le marché; d'ici le 31 juillet 2028.