Enregistrement KKDIK (Turquie REACH) pour les Déchets et les Substances Récupérées
Enregistrement KKDIK (Turquie REACH) pour les Déchets et les Substances Récupérées
Quelle est la définition des déchets?
Avant de donner des informations sur le processus d'enregistrement KKDIK (Turquie REACH) pour les déchets et les matériaux récupérés, il est nécessaire de définir le mot "déchet". Selon le Règlement turc sur les Principes Généraux Concernant la Gestion des Déchets, le mot "déchet" englobe les substances créées par une activité et jetées ou laissées dans l'environnement. Les substances relevant de la catégorie des déchets sont incluses dans l'une des classes données en Annexe 1 du Règlement turc sur les Principes Généraux Concernant la Gestion des Déchets.
Y a-t-il une obligation d'enregistrement KKDIK (Turquie REACH) pour les déchets?
Selon le Règlement KKDIK, l'enregistrement chimique est obligatoire pour les substances, les mélanges et les articles. Par conséquent, les déchets ne sont pas inclus dans ce champ d'application. Cependant, il ne faut pas oublier que les déchets ne sont pas complètement exclus du KKDIK. Conformément à l'Annexe 1 Section 5.2.2 du Règlement KKDIK, l'étape des déchets des substances doit également être prise en considération. Si des substances ou des objets sont utilisés généralement pour des raisons spéciales ; s'il existe un marché ou une demande pour eux ; si les exigences techniques pour des objectifs spécifiques sont respectées et sont conformes à la législation et aux normes pertinentes, et si leur utilisation ne nuit pas à l'environnement et à la santé humaine, la substance ne sera plus considérée comme un déchet. En d'autres termes, une récupération de la substance a eu lieu.
Substances Récupérées et Règlement KKDIK (Turquie REACH)
Les obligations KKDIK entrent également en jeu lorsque le statut de déchet des substances ou des objets inclus dans des groupes de matériaux tels que le papier, le verre, le métal et le polymère cesse et que le processus de récupération est terminé. À la suite des processus de récupération, des matériaux qui ne sont pas entièrement ou partiellement considérés comme des déchets peuvent apparaître. Et l'exemption de ces substances récupérées dépend du fait qu'elles aient été enregistrées ou non auparavant.
Dans ce contexte, certaines obligations découlent pour les entreprises qui manipulent des matériaux récupérés. Ces entreprises doivent soumettre une Pré-MBDF pour les substances utilisées afin d'éviter les problèmes qui pourraient survenir lors de la fabrication de la substance ou de sa mise sur le marché. Tout comme pour d'autres substances, l'objectif est de partager des informations et de faciliter le processus pour les substances récupérées, avec l'aide de la Pré-MBDF.
On peut dire que les substances récupérées sont soumises à l'enregistrement KKDIK dans certains cas, mais pour apporter une clarté sur cette question, les substances doivent être identifiées et leurs propriétés telles que le type et l'impureté doivent être évaluées. Les Annexes 4 (Exemptions de l'Obligation d'Enregistrement Conformément à l'Article 2(5)(a)(1)) et 5 (Exemptions de l'Obligation d'Enregistrement Conformément à l'Article 2(5)(a)(2)) du KKDIK devraient également être examinées et la conformité de la substance à ces critères devrait être évaluée.
Avant de prendre des mesures dans ce processus, la portée de l'article en question doit être déterminée avec précision et une voie appropriée doit être suivie.