Définition des substances et détermination des parties responsables dans le cadre de KKDIK (REACH turc)
Le but de KKDIK (REACH turc) est de contrôler les produits chimiques afin d'assurer la protection des êtres vivants et de l'environnement, en particulier pour les humains. Les produits chimiques produits naturellement ou artificiellement se retrouvent dans tous les domaines de notre vie. Le mécanisme de contrôle est organisé de manière à ce que les substances chimiques soient enregistrées, autorisées ou restreintes après évaluation des produits chimiques. La détermination et la gestion des exigences pour les procédures liées au règlement KKDIK (REACH turc) sont assurées par le Ministère de l'Environnement et de l'Urbanisation.
Les produits chimiques à évaluer dans le cadre du règlement KKDIK (REACH turc) sont regroupés directement en substances, en mélange ou en article. Les définitions de ces groupes sont brièvement décrites comme suit :
Définition de la substance dans le cadre de KKDIK (REACH turc): Les éléments chimiques et les composés formés par cet élément chimique sont définis comme des substances. La production de la substance peut se faire de manière naturelle ou artificielle. En tant que substances, elles sont évaluées dans le cadre du règlement KKDIK (REACH turc), les impuretés qui se produisent pendant la production et qui ne sont pas ajoutées dans un but spécifique de production sont également considérées comme des substances dans le cadre du règlement KKDIK (REACH turc). Les solvants qui peuvent être séparés de la substance ne relèvent pas du règlement KKDIK (REACH turc).
Définition du mélange dans le cadre de KKDIK (REACH turc): Les structures formées en combinant deux substances ou plus par des moyens physiques sont définies comme des mélanges. L'évaluation dans le cadre du règlement KKDIK (REACH turc) ne concerne pas le mélange, mais les substances présentes dans le mélange. Les alliages sont également considérés comme des mélanges dans le cadre de KKDIK (REACH turc).
Définition de l'article dans le cadre de KKDIK (REACH turc): Les articles sont des objets façonnés ou conçus pour être utilisés. Dans ce processus, il est important que l'objet soit produit en fonction de sa fonction plutôt que de sa structure chimique. Dans le cadre de KKDIK (REACH turc), pour les objets appartenant à la catégorie des articles, l'utilisation et le taux d'utilisation des substances « extrêmement préoccupantes (SVHC) » doivent être évalués. Cependant, s'il existe une substance dans l'article destinée à être libérée, cette substance dans l'article a une obligation d'enregistrement conformément au règlement KKDIK (REACH turc).
Parties ayant des responsabilités en vertu du règlement KKDIK (REACH turc):
Les rôles des parties qui ont ou pourraient avoir des responsabilités dans le cadre du règlement KKDIK (REACH turc) doivent être clairement définis. Dans ce contexte, les définitions des parties qui ont ou pourraient avoir des responsabilités peuvent être brièvement résumées comme suit :
- Fabricant: C'est une entité physique ou morale établie en Turquie qui fabrique la substance en Turquie.
- Importateur: C'est une entité physique ou morale établie en Turquie qui fournit une substance d'un pays autre que la Turquie pour approvisionner le marché turc.
- Représentant exclusif: C'est une entité physique ou morale établie en Turquie qui a été nommée par le fabricant, le formulateur ou le producteur d'articles en dehors de la Turquie, dans le but de remplir les responsabilités du fabricant, du formulateur ou du producteur d'articles en son nom. Le représentant exclusif est tenu de s'assurer que les produits chimiques sous sa responsabilité sont conformes aux dispositions requises en Turquie. Il peut être nommé dans le cadre de KKDIK (REACH turc) par le fabricant, le formulateur ou le producteur d'articles en dehors de la Turquie.
- Utilisateurs en aval: C'est une entité physique ou morale établie en Turquie qui ne fabrique ni n'importe la substance, mais la fournit à ses propres fins industrielles. Les sous-utilisateurs ne sont ni distributeurs ni consommateurs. Comme mentionné, c'est la partie qui utilise la substance à des fins professionnelles, directement ou en mélange, pour la formulation, le stockage, le remplissage de conteneurs, le mélange, la production d'articles et autres.
- Producteurs d'articles: Ce sont des entités physiques ou morales qui fabriquent ou assurent la production d'articles établis en Turquie.