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Les RCP de l'UE seront désormais préparés à IUCLID
À propos de SPC IUCLID
L'éditeur SPC, utilisé dans le processus d'autorisation des produits biocides au niveau de l'Union européenne, a été progressivement supprimé. Désormais, les SPC (Résumé des Caractéristiques du Produit) pour vos demandes d'autorisation de produits biocides seront préparés dans SPC IUCLID.
IUCLID a été développé par l'ECHA pour préparer et mettre à jour les Résumés des Caractéristiques du Produit dans le cadre du Règlement sur les Produits Biocides de l'UE. Ces Résumés des Caractéristiques du Produit sont nécessaires pour les demandes d'autorisation de produits biocides.
Les caractéristiques de SPC IUCLID peuvent être résumées comme suit:
- Il contient le même contenu que l'éditeur SPC.
- Il existe une interface IUCLID spéciale pour les produits individuels ou les familles de produits.
- Des règles de vérification sont disponibles pour référence lors de la vérification de l'intégrité et de la cohérence.
- Des traductions sont disponibles.
- Au lieu de "Commentaires", il y a des "Annotations".
- Il inclut des extensions telles que l'Outil de Comparaison et le Générateur de Rapports.
Désormais, le Fichier des Caractéristiques du Produit doit être préparé au format IUCLID (.i6z) pour les mises à jour effectuées ou à effectuer dans l'outil d'application de biocide nommé R4BP 3. Bien que les fichiers SPC dans les demandes en cours ou approuvées ayant débuté dans R4BP 3 avant l'introduction de cette nouvelle fonctionnalité d'IUCLID seront automatiquement convertis au nouveau format, il est recommandé aux utilisateurs de les vérifier pour les cas exceptionnels.
L'éditeur SPC précédemment utilisé a été retiré du site web de l'ECHA et n'est plus accessible. Cependant, les utilisateurs peuvent télécharger d'anciens fichiers SPC au format ".xml" dans IUCLID. Dans ce cas, ces fichiers seront automatiquement convertis au format IUCLID.
Selon l'ECHA, ce changement permettra de réduire la duplication des données, d'améliorer la gestion des documents et de renforcer la sécurité. Ainsi, le processus de préparation pour l'autorisation des produits biocides sera facilité.
Vous pouvez consulter les Manuels de Soumission des Produits Biocides de l'ECHA pour obtenir des informations sur les changements apportés. De plus, vous pouvez télécharger IUCLID 6 depuis le site officiel ou l'utiliser directement en créant un compte sur les Services Cloud de l'ECHA. Vous pouvez également vous référer au contenu des webinaires pertinents de l'ECHA pour des informations détaillées sur SPC IUCLID.
Cet article provient de l'ECHA.