L’ECHA a publié la nouvelle version du Guide sur l’application des critères CLP

Le 13 novembre 2024, l’ECHA a publié sur son site officiel la nouvelle version du Guide sur l’application des critères de classification, d’étiquetage et d’emballage des substances et des mélanges (CLP). Ce guide vise à renforcer la protection de la santé humaine et de l’environnement ainsi qu’à améliorer la sécurité chimique.

Le 21 novembre 2024, un webinaire a été organisé par l’ECHA, au cours duquel les nouvelles classifications des dangers CLP et les périodes de transition ont été abordées, notamment des informations sur les ED HH, ED ENV, PBT/vPvB et PMT/vPvM.

Nouvelles classifications des dangers selon le CLP

Les nouvelles classifications des dangers selon le CLP sont les suivantes:

De nouveaux critères pour les perturbateurs endocriniens (PE) ont été introduits, divisés en deux catégories : PE pour la santé humaine (ED HH) et PE pour l’environnement (ED ENV). Les sous-catégories comprennent les PE Catégorie 1 (connu/présumé) et Catégorie 2 (suspecté).
Aucune sous-catégorie n’est prévue pour les substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) ou très persistantes et très bioaccumulables (vPvB).
De même, il n’existe pas de sous-catégories pour les substances persistantes, mobiles et toxiques (PMT) ou très persistantes et très mobiles (vPvM).

Les nouvelles mentions de danger sont présentées dans le tableau suivant:

Code de classe et catégorie de danger	Code de mention de danger	Mention de danger
ED HH 1	EUH380	May cause endocrine disruption in humans
ED HH 2	EUH381	Suspected of causing endocrine disruption in humans
ED ENV 1	EUH430	May cause endocrine disruption in the environment
ED ENV 2	EUH431	Suspected of causing endocrine disruption in the environment
PBT	EUH440	Accumulates in living organisms including in humans
vPvB	EUH441	Strongly accumulates in living organisms including in humans
PMT	EUH450	Can cause long-lasting and diffuse contamination of water resources
vPvM	EUH451	Can cause very long-lasting and diffuse contamination of water resources

Il convient de noter qu’aucun pictogramme n’est actuellement disponible pour ces classes de danger. L’ECHA a annoncé que d’autres mises à jour seront effectuées à l’avenir.

Périodes de transition

Les périodes de transition pour les substances et mélanges couverts par les nouvelles décisions de danger et d’étiquetage sont spécifiées par l’ECHA comme suit:

Périodes de transition pour les nouvelles classes de danger du CLP

Que doivent faire les entreprises ?

Les entreprises sont invitées à planifier leurs flux de travail en tenant compte des périodes de transition et à commencer à classer leurs substances et mélanges concernés. Il serait utile d’utiliser la nouvelle version du guide publiée par l’ECHA à cet égard.

Les personnes souhaitant obtenir des informations plus détaillées peuvent participer aux ateliers organisés par l’ECHA en 2025 ou examiner la nouvelle version du Guide sur l’application des critères CLP.

Vous pouvez nous contacter pour obtenir des réponses à vos questions sur le sujet et également bénéficier de notre service de conformité SEA (CLP).