Les comités RAC et SEAC se sont réunis en septembre

Détails sur la réunion

En septembre, le RAC (Comité d'évaluation des risques) et le SEAC (Comité d'analyse socio-économique) ont tenu une réunion. Au cours de cette réunion, une proposition à l'échelle de l'UE a été présentée pour restreindre l'utilisation des PFAS dans des secteurs tels que le pétrole et l'exploitation minière; les textiles, les tissus d'ameublement, le cuir, les vêtements, les tapis; ainsi que les matériaux en contact avec les aliments et les emballages.

Cependant, au cours de cette réunion, seule l'évaluation du secteur pétrolier et minier a été achevée, tandis que les autres secteurs seront abordés lors des réunions suivantes.

Le RAC a convenu de revoir comment les émissions de PFAS sont calculées dans divers secteurs, en se concentrant sur la phase des déchets, y compris les émissions provenant de l'élimination des déchets et de l'incinération. Cette approche met en évidence la nécessité de distinguer les émissions de particules de PFAS (solides) de celles qui fuient des matériaux. Faire cette distinction est important car les préoccupations liées aux particules de fluoropolymère diffèrent de celles associées aux PFAS non-polymères.

Les comités ont également identifié les secteurs qui seront abordés lors des prochaines réunions. En novembre, les matériaux de construction seront discutés pour la première fois, suivis de discussions sur les applications des gaz fluorés, le transport et les secteurs de l'énergie après novembre.

Classification et étiquetage harmonisés

Le RAC a adopté treize avis concernant la classification et l'étiquetage harmonisés des substances dangereuses. L'un de ces avis concerne le talc, pour lequel le comité a recommandé d'ajouter la classification suivante :

• Cancérogène 1B, H350 (peut provoquer le cancer); et
• STOT RE 1, H372 (une substance qui provoque des dommages aux poumons en cas d'exposition prolongée ou répétée par inhalation).

Le RAC a examiné la base de données sur le talc et a conclu qu'il existe suffisamment de preuves pour soutenir sa classification en tant que cancérogène potentiel. Selon l'ECHA, cette conclusion est basée sur des données limitées provenant d'études animales et humaines.

Le RAC a également évalué si la classification de la cancérogénicité devait s'appliquer à des voies d'exposition spécifiques. Selon le règlement CLP de l'UE, la classification de la cancérogénicité s'applique généralement à toutes les voies d'exposition, sauf si l'on prouve de manière concluante que d'autres voies ne présentent pas le même danger. Dans le cas du talc, il n'y a pas suffisamment d'informations pour confirmer ou réfuter la possibilité que d'autres voies d'exposition, y compris l'exposition orale, puissent provoquer le danger observé. Par conséquent, l'avis de classification ne précise pas de voie d'exposition particulière.

Les autres points clés discutés lors de la réunion de septembre incluent :

• Le RAC et le SEAC ont adopté 24 avis concernant les demandes d'autorisation et les rapports d'examen relatifs aux chromates.
• Le RAC est parvenu à un consensus sur 13 projets d'avis concernant les demandes d'autorisation et les rapports d'examen, tandis que le SEAC a atteint un consensus sur 10 projets d'avis.
• Le RAC a adopté deux avis sur les limites d'exposition professionnelle (OEL).

Pour plus de détails sur la réunion, veuillez consulter l'annexe publiée par l'ECHA.

Cet article provient de l'ECHA.