Notes de la réunion du BPC de novembre d’ECHA
À propos de la réunion du comité des produits biocides de l'ECHA
Lors de la réunion qui s’est tenue du 25 au 29 novembre 2024, le Comité des Produits Biocides (BPC) de l’ECHA a adopté six avis sur les substances actives et quatre avis sur les autorisations au niveau de l'Union. Ceux-ci sont listés ci-dessous.
Avis adoptés sur les substances actives :
- Renouvellement de l’Epsilon-Métofluthrine pour le Type de Produit 18
- Approbation du 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide (DBNPA) pour le Type de Produit 11
- Approbation du 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (MIT) pour le Type de Produit 6
- Approbation du 2-méthyl-2,3-dihydro-1,2-thiazol-3-one chlorhydrate (MIT HCl) pour le Type de Produit 6
- Approbation de l’acide peracétique produit à partir de l’acétate de 1,3-diacétyloxypropane-2-yle et du peroxyde d'hydrogène pour le Type de Produit 2
Le comité n'a pas soutenu l'avis suivant:
- Approbation de l’Epsilon-Métofluthrine pour le Type de Produit 19
Avis adoptés pour l'autorisation au niveau de l'Union:
- Une famille de produits biocides contenant du Propan-1-ol/Propan-2-ol pour les Types de Produit 1, 2 et 4
- Une famille de produits biocides contenant du Propan-2-ol pour le Type de Produit 1
Le comité n'a pas soutenu l'avis suivant:
- Une modification significative de l’autorisation de l'Union pour une famille de produits biocides contenant du chlore actif libéré par l’hypochlorite de sodium pour le Type de Produit 2.
L’ECHA a indiqué que la Commission européenne, en collaboration avec les États membres de l'UE, prendra la décision finale sur la base des avis du BPC. Il a également été mentionné que la prochaine réunion du BPC se tiendra du 24 au 28 février.
Pour plus de détails sur la réunion, vous pouvez consulter l’Annexe publiée par l’ECHA.
Cet article provient de l'ECHA.