L'ECHA ajoute un autre produit chimique dangereux à la liste des candidats
Le peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) a été ajouté à la liste des candidats
La Liste Candidate des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) comprend désormais 241 entrées pour des produits chimiques pouvant nuire aux personnes et à l'environnement. Les entreprises sont responsables de la gestion des risques associés à ces produits chimiques et de fournir des informations sur leur utilisation sécurisée.
Le nouveau produit chimique ajouté à la Liste Candidate par l'ECHA est le peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyl). L'entrée ajoutée à la Liste Candidate le 27 juin 2024 est la suivante:
| Nom de la Substance | Numéro EC | Numéro CAS | Raison de l'Inclusion | Exemples d'Utilisation |
|---|---|---|---|---|
| peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyl) | 201-279-3 | 80-43-3 | Toxique pour la reproduction (Article 57c) | Retardateur de flamme |
Cette substance, ajoutée à la Liste Candidate, peut être ultérieurement incluse dans la Liste d'Autorisation. Si elle est incluse dans la Liste d'Autorisation, les entreprises devront demander une autorisation et recevoir l'approbation de la Commission européenne pour son utilisation continue avant de pouvoir utiliser la substance.
Selon le règlement REACH, les entreprises ont certaines obligations légales lorsqu'elles utilisent des substances incluses dans la Liste Candidate. Ces obligations comprennent:
- Si une substance de la Liste Candidate est présente dans un article à une concentration supérieure à 0,1 % (en poids), les fournisseurs doivent fournir des informations sur l'utilisation sécurisée de la substance à leurs clients et consommateurs. Les consommateurs ont le droit de demander aux fournisseurs si le produit qu'ils ont acheté contient une substance extrêmement préoccupante.
- Les importateurs et fabricants d'articles contenant une substance nouvellement ajoutée à la Liste Candidate doivent notifier l'ECHA dans les six mois. Pour le peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyl), les notifications doivent être faites dans les six mois suivant le 27 juin 2024.
- Les fournisseurs de toute substance de la Liste Candidate (seule ou dans des mélanges) au sein de l'UE et de l'EEE doivent mettre à jour les fiches de données de sécurité qu'ils fournissent à leurs clients.
- Selon la Directive-cadre sur les déchets, les entreprises produisant des produits contenant une substance extrêmement préoccupante à plus de 0,1 % (en poids) doivent également notifier l'ECHA. Ces notifications sont publiées dans la base de données SCIP de l'ECHA.
Pour plus d'informations, vous pouvez visiter le site web de l'ECHA.
Cet article provient de l'ECHA.