L'ECHA Ajoute Cinq Produits Chimiques à la Liste Candidate et Met à Jour une Entrée
À Propos de la Mise à Jour
La Liste Candidate est une liste publiée par l'Agence Européenne des Produits Chimiques (ECHA), contenant des substances extrêmement préoccupantes (SVHC).
Le 21 janvier 2025, cinq nouvelles substances chimiques ont été ajoutées à cette liste, et une entrée a été mise à jour. Avec cette mise à jour, le nombre total d'entrées dans la liste s'élève à 247.
Les substances ajoutées à la Liste Candidate le 21 janvier 2025 sont listées dans le tableau ci-dessous:
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Nom de la Substance |
Numéro EC |
Numéro CAS |
Raison de l'Inclusion |
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6-[(C10-C13)-alkyl-(ramifié, insaturé)-2,5-dioxopyrrolidin-1-yl]hexanoic acid |
701-118-1 |
2156592-54-8 |
Toxique pour la reproduction (Article 57c) |
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O,O,O-triphenyl phosphorothioate |
209-909-9 |
597-82-0 |
Persistant, Bioaccumulatif et Toxique (PBT, Article 57d) |
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Octaméthyltrisiloxane |
203-497-4 |
107-51-7 |
Très Persistant, Très Bioaccumulatif (vPvB, Article 57e) |
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Perfluamine |
206-420-2 |
338-83-0 |
Très Persistant, Très Bioaccumulatif (vPvB, Article 57e) |
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Masse de réaction : triphénylthiophosphate et dérivés phényliques tertiaires butylés |
421-820-9 |
192268-65-8 |
Persistant, Bioaccumulatif et Toxique (PBT, Article 57d) |
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Tris(4-nonylphényl, ramifié et linéaire) phosphite |
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Propriétés perturbatrices endocriniennes (environnement) (Article 57f) |
*Source: ECHA
Le Tris(4-nonylphényl, ramifié et linéaire) phosphite possède des propriétés perturbatrices endocriniennes qui affectent l’environnement. L'entrée existante pour cette substance a été mise à jour pour refléter ses propriétés intrinsèques et la possibilité qu’elle contienne ≥ 0,1 % m/m de 4-nonylphénol, ramifié et linéaire (4-NP), reconnu comme perturbateur endocrinien pour l’environnement.
Que Doivent Faire les Entreprises?
En vertu du règlement REACH, certaines obligations légales s'appliquent aux entreprises lorsque des substances sont incluses dans la Liste Candidate, qu'elles soient utilisées seules, dans des mélanges ou dans des articles. Ces obligations sont les suivantes:
- Fournir des Informations sur les Produits Contenant des Substances de la Liste Candidate
Selon le règlement REACH, les fournisseurs doivent fournir aux clients et aux consommateurs des informations sur l’utilisation sûre d’un produit contenant une substance de la Liste Candidate, si la concentration de cette substance dépasse 0,1 % en poids. - Notifier l’ECHA
Les importateurs et fabricants de produits doivent notifier l’ECHA dans un délai de six mois après l’inclusion d’une substance dans la Liste Candidate (pour les substances de cette mise à jour, cela signifie avant le 21 juillet 2025). De plus, selon la Directive-Cadre sur les Déchets, les entreprises doivent notifier l’ECHA si leurs produits contiennent une SVHC en concentration supérieure à 0,1 % en poids. Ces notifications sont publiées dans la base de données SCIP de l’ECHA. - Mettre à Jour les Fiches de Données de Sécurité
Les entreprises fournissant des substances de la Liste Candidate seules ou dans des mélanges doivent mettre à jour leurs fiches de données de sécurité et communiquer avec les utilisateurs en aval. - Assurer la Gestion des Risques et l’Utilisation Sûre
Les substances de la Liste Candidate peuvent être ajoutées à l’avenir à la Liste des Substances Soumises à Autorisation. Si une substance est ajoutée à cette liste, les entreprises devront utiliser une substance alternative ou obtenir une autorisation de la Commission Européenne pour pouvoir l’utiliser.
Pour plus d'informations sur le sujet et les actions nécessaires, veuillez nous contacter.
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