Les frais d'enregistrement KKDIK 2023 ont été publiés
Le processus d'enregistrement et les frais en 2023
Le processus d'enregistrement a commencé le 01.01.2021 dans le cadre du Règlement sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des produits chimiques (Règlement KKDIK). Selon le Règlement KKDIK, si la quantité annuelle est d'une tonne ou plus pour des substances fabriquées ou importées telles quelles ou dans un mélange avant le 31/12/2023, les dispositions d'enregistrement du Règlement seront appliquées entre le 31/12/2020 et le 31/12/2023 (Article provisoire 2). Les produits chimiques ne peuvent pas être mis sur le marché sans enregistrement après le 31/12/2023.
Comme il est connu, les aspects suivants sont soumis à paiement selon le règlement:
- Enregistrement
- Mise à jour de l'enregistrement
- Demande d'accès à des informations non publiques
- Notifications de R&D orientée processus et produit (PPORD)
- Demande d'autorisation
- Examen des autorisations
Avec le début de 2023 ; La liste des prix de l'Unité du Fonds de Roulement pour l'année 2023, qui inclut les frais pour l'enregistrement, la mise à jour de l'enregistrement, les demandes d'accès à des informations non publiques et les notifications de R&D orientée processus et produit (PPORD), a été publiée.
Des frais réduits pour les PME ont été autorisés pour les soumissions. Il y a également un avantage de coût significatif pour les entreprises qui effectueront des soumissions conjointes. Le frais le plus bas décrit pour l'enregistrement est déterminé à TRY 110 pour une micro-entreprise faisant une soumission conjointe pour 1-10 tonnes d'une substance, tandis que le frais le plus élevé est déterminé à TRY 33300 pour une grande entreprise faisant une soumission individuelle pour plus de 1000 tonnes d'une substance.
Vous pouvez accéder aux tableaux concernant les frais à partir du lien suivant: